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Terre d'enfants dans le District f'ed'eral extr^eme-oriental remis tranquillement

Terre d'enfants dans le District f'ed'eral extr^eme-oriental remis tranquillement Dans ce cas, 32841 familles ont demand'e `a la libre prestation de la propri'et'e des terres. Ils ont consacr'e 5000315 pays, soit 16% du nombre total d'attente. En particulier, les familles avec de nombreux citoyens qui vivent enfouies dans les unit'es administratives-territoriales(CATF)Primorye et la r'egion de l'Amour face au probl`eme qu'ils ne peuvent pas profiter de leur droit d'obtenir la propri'et'e fonci`ere dans la communaut'e. Territoire dans les limites des terres ferm'ees sont born'es dans le dos, tant d'enfants donnent `a leurs citoyens seulement sur pr^et. Sp'ecificit'e des zones ferm'ees et significativement limite la liste des personnes habilit'ees `a faire une transaction immobili`ere. Les habitants de ces colonies est inutile de poss'eder des biens dans les limites de la raison de difficult'es possible ferm'es dans sa mise en oeuvre. Dans le m^eme temps, la loi du Kamchatka n'est pas r'egl'e restrictions `a la fourniture de grandes familles qui vivent dans le ferm'e, la terre. Ils peuvent obtenir une parcelle de terrain dans une localit'e du sujet. Minvostokrazvitiya Russie a envoy'e aux autorit'es ex'ecutives de Primorsky et recommandations de l'oblast de l'Amour pour des changements dans les lois des sujets de permettre aux grandes familles de citoyens vivant dans la obtenir la propri'et'e fonci`ere ferm'e dans d'autres localit'es de l'objet de la F'ed'eration de Russie sans restriction ou d'identifier des endroits sp'ecifiques dans laquelle la terre peut ^etre fourni. En Extr^eme-Orient dans le ferm'e en direct 448 familles avec bon nombre de ces demandes de parcelles libres de terrain ont d'epos'e 127 citoyens, ils n'ont fourni que 16 stations.



Опубликовано:   24-07-2013, 16:59      |      Категория:  Francais
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